Philippe Gate
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024361780
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2011
14/07/2011
De:
Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056
(source JORF)
nomination
16 Juin 2009
16/06/2009
De:
Gate (Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Gate - Alain Maingot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence
=
"
Angers (Maine-et-Loire)
"
huissier_residence_departement_code
=
"
49
"
JORFTEXT000000804472
(source JORF)
cessation de fonction
28 Septembre 2004
28/09/2004
